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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT
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PHYTOBIOLAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOBIOLAINE
ETABLISSEMENTS VROMANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3326840
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/11/2014
PHYTOBIOLAINE de ETABLISSEMENTS VROMANT

Présentation de la marque PHYTOBIOLAINE

Déposée le 30 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PHYTOBIOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VROMANT domicilié(e) 2 Rue Boucicaut,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque PHYTOBIOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOBIOLAINE est expirée depuis le 30 novembre 2014.

ETABLISSEMENTS VROMANT a également déposé les autres marques suivantes : ABRILAINE , AMILAINE , BIOPLUME , BIOCOTON , DORMEZ BIOLAINE


ETABLISSEMENTS VROMANT Société Anonyme - 2 Rue Boucicaut,59100 ROUBAIX - 59100 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509634 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 28 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552359 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

– literie (à l'exception du linge) en laine. – cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréément) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles et fibres à usage textile ; tous ces produits étant en laine.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.